Déclaration d'accessibilité

[À CONFIRMER : nom de l'éditeur, ex. Michel Sieben] s'engage à rendre le site chaletpoirie.com accessible au plus grand nombre, conformément à l'esprit du référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA). Cette déclaration d'accessibilité s'applique au site chaletpoirie.com.

État de conformité

[À compléter après audit. Choisir l'une des trois mentions selon le résultat de l'audit RGAA :]

• Le site est totalement conforme au RGAA version [À CONFIRMER : version, ex. 4.1].
• Le site est partiellement conforme au RGAA version [version], [X] pour cent des critères étant respectés.
• Le site est non conforme au RGAA.

[À CONFIRMER : taux de conformité global mesuré par l'audit. Ne renseigner qu'un chiffre réellement issu de l'audit, jamais une estimation.]

Résultats des tests

L'audit de conformité réalisé [À CONFIRMER : en interne par l'agence ou par un prestataire] le [À CONFIRMER : date de l'audit] révèle que [X] pour cent des critères du RGAA version [version] sont respectés.

Contenus non accessibles

[À compléter après audit. Lister ci-dessous les non-conformités relevées, par exemple :]

Non-conformités

• [À COMPLÉTER : ex. certaines images de la galerie ne disposent pas encore d'alternative textuelle complète.]
• [À COMPLÉTER : ex. contraste insuffisant sur tel élément.]

Dérogations pour charge disproportionnée

• [À COMPLÉTER ou indiquer : néant.]

Contenus non soumis à l'obligation d'accessibilité

• [À COMPLÉTER ou indiquer : néant. Ex. contenus tiers non maîtrisés comme une carte interactive.]

Établissement de cette déclaration

Cette déclaration a été établie le [À CONFIRMER : date].

Elle s'appuie sur [À CONFIRMER : audit interne de l'agence Grateau Agency ou audit d'un prestataire tiers], réalisé à l'aide de [À CONFIRMER : méthode et outils, ex. tests manuels RGAA, lecteurs d'écran, outils automatisés].

Technologies utilisées pour la réalisation du site : HTML5, CSS3, JavaScript.

Retour d'information et contact

Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service du site, vous pouvez nous contacter pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme :

• Par courriel : contact@chaletpoirie.com
• Par téléphone : +33 6 21 01 10 31
• Par courrier : 815 rue de la Poirie, 88200 Dommartin-lès-Remiremont, France

Nous nous efforçons de répondre dans les meilleurs délais.

Voies de recours

[Section applicable uniquement aux entités légalement assujetties au RGAA. Pour un meublé de tourisme géré par un particulier, non assujetti à cette obligation, cette section peut être retirée. À conserver seulement si le client relève d'une obligation légale.]

Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits :

• En ligne : www.defenseurdesdroits.fr
• Par téléphone : 09 69 39 00 00
• Par courrier (gratuit, sans affranchissement) : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris Cedex 07

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Dernière mise à jour : [À CONFIRMER : date de mise en ligne].